Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FORFAITS CONSO ANTARGAZ
ANTARGAZ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3235110
Date de dépôt :
07/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2023
LES FORFAITS CONSO ANTARGAZ de ANTARGAZ

Présentation de la marque LES FORFAITS CONSO ANTARGAZ

Déposée le 7 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) ANTARGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FORFAITS CONSO ANTARGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTARGAZ domicilié(e) Les Renardières, 3, Place de Saverne - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 126 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque LES FORFAITS CONSO ANTARGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FORFAITS CONSO ANTARGAZ est expirée depuis le 7 juillet 2023.

ANTARGAZ a également déposé les autres marques suivantes : MEDITHERM , ANTARGAZ , LA BOUTEILLE OR , (Marque figurative) , 10 sur 10 Antargaz , ANTARGAZ, BIEN PLUS QUE DE L'ENERGIE , AQUITAINE PYRENEES GAZ , FLAGA , FLAGA , MONAGAZ


ANTARGAZ, Société Anonyme - Les Renardières, 3, Place de Saverne - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 572126043


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2013 n°2534155 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; gaz liquéfiés ou solidifiés à usage industriel, agricole ou domestique ; produits pour l'épuration du gaz. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; pétrole (brut ou raffiné) et éther de pétrole ; gaz de pétrole liquéfiés, notamment butane, propane et carburant GPL ; gaz combustibles sous forme liquide ou solide ; gaz de chauffage, de cuisson et d'éclairage ; carburants gazéifiés (mélanges) ; gasoil. Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non transportables ; réservoirs, cuves et citernes métalliques, installées en surface ou enterrées, pour le stockage du gaz ; récipients et bouteilles métalliques pour les combustibles liquides et le gaz sous pression ; pipelines, conduites et tuyaux métalliques pour l'acheminement du gaz ; conduites métalliques de chauffage central ; quincaillerie métallique. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes et tubes en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; livres ; catalogues ; revues ; magazines ; périodiques ; journaux ; lettres et bulletins d'information ; circulaires ; prospectus ; brochures ; atlas ; cartes géographiques ; plans ; représentations graphiques ; diagrammes ; écriteaux et enseignes en papier ou en carton ; affiches ; fanions en papier ; articles de papeterie ; albums ; dossiers (papeterie) ; classeurs (articles de bureau) ; calendriers ; répertoires ; cahiers ; carnets ; blocs (papeterie) ; formulaires ; fiches (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; articles pour reliures ; photographies ; étiquettes non en tissu ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos et instruments d'écriture ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels ; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés. Affaires financières ; affaires monétaires ; constitution de capitaux ; émission de bons de valeur ; épargne ; services fiduciaires ; services de financement ; services de fidélisation de la clientèle lui permettant de recevoir des primes sous la forme d'avoirs monétaires ou d'avantages en nature ; services de cartes de crédit et de cartes de débit. Services de télécommunications ; services d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de transmission d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.