Marque expirée - Marque en non vigueur

GAZ ENERGIE DISTRIBUTION
ANTARGAZ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3685423
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2019
GAZ ENERGIE DISTRIBUTION de ANTARGAZ

Présentation de la marque GAZ ENERGIE DISTRIBUTION

Déposée le 21 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) ANTARGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAZ ENERGIE DISTRIBUTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTARGAZ domicilié(e) Les Renardières 3, Place de Saverne - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 126 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZ ENERGIE DISTRIBUTION est expirée depuis le 21 octobre 2019.

ANTARGAZ a également déposé les autres marques suivantes : MEDITHERM , ANTARGAZ , LA BOUTEILLE OR , (Marque figurative) , 10 sur 10 Antargaz , ANTARGAZ, BIEN PLUS QUE DE L'ENERGIE , AQUITAINE PYRENEES GAZ , FLAGA , FLAGA , MONAGAZ


ANTARGAZ, Société Anonyme - Les Renardières 3, Place de Saverne - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 572126043


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; gaz liquéfiés ou solidifiés à usage industriel, agricole ou domestique ; produits pour l'épuration du gaz.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; pétrole (brut ou raffiné) et éther de pétrole ; gaz de pétrole liquéfiés, notamment butane, propane et carburant GPL ; gaz combustibles sous forme liquide ou solide ; gaz de chauffage, de cuisson et d'éclairage ; carburants gazéifiés (mélanges) ; gasoil.

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non transportables ; réservoirs, cuves et citernes métalliques, installés en surface ou enterrés, pour le stockage du gaz ; récipients et bouteilles métalliques pour les combustibles liquides et le gaz sous pression ; pipelines, canalisations, conduites et tuyaux métalliques pour l'acheminement du gaz ; conduites métalliques de chauffage central ; quincaillerie métallique.

Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation ; chaudières à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; appareils pour l'épuration du gaz ; allume-gaz ; becs de gaz ; brûleurs à gaz ; condenseurs de gaz (autres que les parties de machines) ; générateurs de gaz ; lampes à gaz ; laveurs de gaz (parties d'installations à gaz).

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes, coffrets et tubes (en papier ou en carton) ; produits de l'imprimerie ; livres ; catalogues ; revues ; magazines ; périodiques ; journaux ; notes, lettres et bulletins d'information ; circulaires (imprimés) ; prospectus ; brochures ; atlas ; agendas ; cartes géographiques ; plans ; représentations graphiques ; diagrammes ; maquettes d'architecture ; écriteaux et enseignes (en papier ou en carton) ; affiches, y compris les affiches publicitaires ; drapeaux et fanions (en papier) ; articles de papeterie ; albums ; dossiers (papeterie) ; classeurs (articles de bureau) ; calendriers ; répertoires ; cahiers ; carnets ; blocs (papeterie) ; formulaires ; billets (tickets) ; bons de réduction ; coupons de réduction ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de fidélité (non magnétiques) ; cartes-cadeaux de paiement ; chèques-cadeaux de paiement ; cartes d'identification (non magnétiques) ; cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; fiches (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; articles pour reliures ; photographies ; étiquettes (non en tissu) ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; autocollants ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos et instruments d'écriture ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels ; sacs et sachets (en papier ou en matières plastiques) pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Transport, entreposage et livraison de combustibles ; informations et conseils en matière de transport, d'entreposage et de livraison de combustibles ; acheminement de combustibles par terre, par air, par eau ou sur rail ; transport de gaz au moyen de pipelines, de canalisations, de conduites et de tuyaux ; distribution d'énergie, notamment de gaz ; conditionnement et distribution (livraison) de gaz ; location de conteneurs d'entreposage pour les combustibles.