Déposée le 31 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) ANTARGAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUITAINE RHÔNE GAZ »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTARGAZ domicilié(e) Les Renardières, 3, Place de Saverne,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 126 043 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANTARGAZ Société Anonyme - Les Renardières, 3, Place de Saverne,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 572126043
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; gaz liquéfiés ou solidifiés à usage industriel, agricole ou domestique ; produits pour l'épuration du gaz.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; pétrole (brut ou raffiné) et éther de pétrole ; gaz de pétrole liquéfiés, notamment butane, propane et carburant GPL ; gaz combustibles sous forme liquide ou solide ; gaz de chauffage, de cuisson et d'éclairage ; carburants gazéifiés (mélanges) ; gasoil.
Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non transportables ; réservoirs, cuves et citernes métalliques, installés en surface ou enterrés, pour le stockage du gaz ; récipients et bouteilles métalliques pour les combustibles liquides et le gaz sous pression ; pipelines, canalisations, conduites et tuyaux métalliques pour l'acheminement du gaz ; conduites métalliques de chauffage central ; quincaillerie métallique.
Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation ; chaudières à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; appareils pour l'épuration du gaz ; allume-gaz ; becs de gaz ; brûleurs à gaz ; condenseurs de gaz (autres que les parties de machines) ; générateurs de gaz ; lampes à gaz ; laveurs de gaz (parties d'installations à gaz).
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes, coffrets et tubes (en papier ou en carton) ; produits de l'imprimerie ; livres ; catalogues ; revues ; magazines ; périodiques ; journaux ; notes, lettres et bulletins d'information ; circulaires (imprimés) ; prospectus ; brochures ; atlas ; agendas ; cartes géographiques ; plans ; représentations graphiques ; diagrammes ; maquettes d'architecture ; écriteaux et enseignes (en papier ou en carton) ; affiches, y compris les affiches publicitaires ; drapeaux et fanions (en papier) ; articles de papeterie ; albums ; dossiers (papeterie) ; classeurs (articles de bureau) ; calendriers ; répertoires ; cahiers ; carnets ; blocs (papeterie) ; formulaires ; billets (tickets) ; bons de réduction ; coupons de réduction ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de fidélité (non magnétiques) ; cartes-cadeaux de paiement ; chèques-cadeaux de paiement ; cartes d'identification (non magnétiques) ; cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; fiches (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; articles pour reliures ; photographies ; étiquettes (non en tissu) ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; autocollants ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos et instruments d'écriture ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels ; sacs et sachets (en papier ou en matières plastiques) pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Transport, entreposage et livraison de combustibles ; informations et conseils en matière de transport, d'entreposage et de livraison de combustibles ; acheminement de combustibles par terre, par air, par eau ou sur rail ; transport de gaz au moyen de pipelines, de canalisations, de conduites et de tuyaux ; distribution d'énergie, notamment de gaz ; conditionnement et distribution (livraison) de gaz ; location de conteneurs d'entreposage pour les combustibles.
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