ACTI-PÔLE
Présentation de la marque ACTI-PÔLE
Déposée le 29 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTARGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTI-PÔLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACTI-PÔLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3708691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTI-PÔLE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2030.
ANTARGAZ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Inscription le 8 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°659110 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08
Inscription le 31 décembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°776765 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-12-31
Inscription le 27 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776666 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-12-27
Inscription le 3 janvier 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°776900 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-03
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2020 n°2737110 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-21