Marque expirée - Marque en non vigueur

A ANTARGAZ DISTRIBUTION
ANTARGAZ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3693811
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2019
A ANTARGAZ DISTRIBUTION de ANTARGAZ

Présentation de la marque A ANTARGAZ DISTRIBUTION

Déposée le 25 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ANTARGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A ANTARGAZ DISTRIBUTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTARGAZ domicilié(e) Les Renardières 3, Place de Saverne - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 126 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ANTARGAZ DISTRIBUTION est expirée depuis le 25 novembre 2019.

ANTARGAZ a également déposé les autres marques suivantes : MEDITHERM , ANTARGAZ , LA BOUTEILLE OR , (Marque figurative) , 10 sur 10 Antargaz , ANTARGAZ, BIEN PLUS QUE DE L'ENERGIE , AQUITAINE PYRENEES GAZ , FLAGA , FLAGA , MONAGAZ


ANTARGAZ, Société Anonyme - Les Renardières 3, Place de Saverne - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 572126043


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; gaz liquéfiés ou solidifiés à usage industriel, agricole ou domestique ; produits pour l'épuration du gaz.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; pétrole (brut ou raffiné) et éther de pétrole ; gaz de pétrole liquéfiés, notamment butane, propane et carburant GPL ; gaz combustibles sous forme liquide ou solide ; gaz de chauffage, de cuisson et d'éclairage ; carburants gazéifiés (mélanges) ; gasoil.

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non transportables ; réservoirs, cuves et citernes métalliques, installés en surface ou enterrés, pour le stockage du gaz ; pipelines, canalisations, conduites et tuyaux métalliques pour l'acheminement du gaz ; conduites métalliques de chauffage central ; quincaillerie métallique.

Appareils et instruments de mesurage et de contrôle (inspection) des gaz ; gazomètres ; compteurs à gaz ; manomètres ; appareils pour l'analyse des gaz ; appareils et instruments de contrôle des chaudières ; distributeurs de carburant GPL pour stations-service.

Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation ; chaudières à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; appareils pour l'épuration du gaz ; allume-gaz ; becs de gaz ; brûleurs à gaz ; condenseurs de gaz (autres que les parties de machines) ; générateurs de gaz ; lampes à gaz ; laveurs de gaz (parties d'installations à gaz).

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes, coffrets et tubes (en papier ou en carton) ; produits de l'imprimerie ; livres ; catalogues ; revues ; magazines ; périodiques ; journaux ; notes, lettres et bulletins d'information ; circulaires (imprimés) ; prospectus ; brochures ; atlas ; agendas ; cartes géographiques ; plans ; représentations graphiques ; diagrammes ; maquettes d'architecture ; écriteaux et enseignes (en papier ou en carton) ; affiches, y compris les affiches publicitaires ; drapeaux et fanions (en papier) ; articles de papeterie ; albums ; dossiers (papeterie) ; classeurs (articles de bureau) ; calendriers ; répertoires ; cahiers ; carnets ; blocs (papeterie) ; formulaires ; billets (tickets) ; fiches (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; articles pour reliures ; photographies ; étiquettes (non en tissu) ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; autocollants ; stylos et instruments d'écriture ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels ; sacs et sachets (en papier ou en matières plastiques) pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Transport, entreposage et livraison de combustibles ; informations et conseils en matière de transport, d'entreposage et de livraison de combustibles ; acheminement de combustibles par terre, par air, par eau ou sur rail ; transport de gaz au moyen de pipelines, de canalisations, de conduites et de tuyaux ; distribution d'énergie, notamment de gaz ; conditionnement et distribution (livraison) de gaz ; location de conteneurs d'entreposage pour les combustibles.

Services de recherches, d'analyses et d'expertises scientifiques et techniques dans le domaine de la distribution d'énergie, notamment de gaz ; service d'études et de conseils techniques relatifs à la distribution de gaz au moyen de réseaux canalisés ; établissement de plans pour la construction et l'installation de réseaux canalisés destinés à la distribution de gaz ; prospection de pétrole et de gaz ; contrôle de puits de pétrole ; analyses pour l'exploitation de gisements pétrolifères et gaziers ; expertises de gisements pétrolifères et gaziers ; études et mises au point de techniques d'utilisation du pétrole et du gaz ; recherche et développement de nouveaux produits, pour des tiers, dans le domaine de la distribution d'énergie ; contrôle de qualité dans le domaine de la distribution d'énergie ; consultations sur la protection de l'environnement et l'écologie.