THERMOGAZ
Présentation de la marque THERMOGAZ
Déposée le 12 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTARGAZ FINAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque THERMOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque THERMOGAZ arrivera à expiration en date du 12 septembre 2029.
ANTARGAZ FINAGAZ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 novembre 2001 - Concession de licence n°334584 - Publication au BOPI 2001-11-08
Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177273 - Publication au BOPI 1994-10-11
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2008 n°2392875 - Publication au BOPI 2008-12-23
Renouvellement sans limitation n°2146093 - Publication au BOPI 1999-50
Inscription le 8 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334583 - Publication au BOPI 2001-11-08
Inscription le 28 octobre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°288781 - Publication au BOPI 1999-10-28
Inscription le 10 juin 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°278932 - Publication au BOPI 1999-06-10
Inscription le 4 juin 1999 - Changement d'adresse n°279656 - Publication au BOPI 1999-06-04
Inscription le 29 juillet 1999 - Demande de relevé de déchéance n°282219 - Publication au BOPI 1999-07-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09
Inscription le 23 juin 2009 - Changement d'adresse n°500404 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23
Inscription le 3 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653366 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-09-03
Inscription le 21 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°659744 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-21
Inscription le 15 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746003 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15
Inscription le 23 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°746766 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-23
Renouvellement sans limitation le 22 février 2019 n°2707328 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-22