MONCADY ANTARES, société par actions simplifiée
Présentation de la marque MONCADY
Déposée le 11 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTARES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONCADY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTARES domicilié(e) 5, impasse Grand Prado, ZAE La Mare, 97438 Sainte Marie - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET - France.
La marque MONCADY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONCADY est expirée depuis le 11 août 2010.
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONCADY est expirée depuis le 11 août 2010.
ANTARES a également déposé les autres marques suivantes : LOC-PRO , ANTARES , VEGA SYSTEMS
ANTARES, société par actions simplifiée - 5, impasse Grand Prado, ZAE La Mare, 97438 Sainte Marie - France
Cabinet Christian LEJET - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits d'hygiène, produits de nettoyage, produits de beauté, à savoir produits de maquillage ou de démaquillage, rouges à lèvres, fards Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour les moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires, produits diététiques, produits nutritionnels à usage médical, alicaments, produits eumétaboliques, produits homéopathiques, oligo-éléments, vitamines, protéines, lipides, glucides ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Matériaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines, à savoir machines à vapeur, machines électriques, machines pneumatiques, machines hydrauliques, machines agricoles, machines de brasserie, machines à laver, broyeurs, robots, monte-charge, machines typograghiques ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les ufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images et/ou de données ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, disques accoustiques ou vidéo ; distributeurs automatiques et mécanisme pour appareil à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, film vidéo, numériques ou de cinéma ; téléphones, ordinateurs, modems, imprimantes, téléviseurs, décodeurs, antennes hertziennes, notamment paraboliques ; programmes d'ordinateur enregistrés sur tout support matériel ; vêtements, chaussures, gants et casques de protection. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; aticles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, casse-noix, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, hanaps, huiliers, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviette, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bobèches, bougeoirs, burettes, bustes, candélabres, chandeliers, éteignoirs, figurines, statuettes, objets d'art, orfèvrerie, statues et statuettes, surtouts de table, urnes, vases et vases sacrés, boîtes à cigares ou à cigarettes, boîtes d'allumettes, cendriers pour fumeurs, coffrets à cigares, étuis à cigares, fume-cigare et fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigares et porte-cigarettes, pots à tabac, tabatières, aiguilliers, boîtes, boîtes à aiguilles, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, étuis à aiguilles, portemonnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; lunettes ; porte-clefs. Instruments de musique. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières, anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Bavette en papier ; bavoir ; essuie-main en papier ; langes en papier (à jeter) ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; serviettes à démaquiller en papier serviettes de toilette en papier. Bandes adhésives pour le ménage ; bandes collantes pour le ménage ; cachepots en papier ; dessous de carafe en papier ; dessous de chopes à bières ; filtres à café en papier ; linge de table en papier ; napperons en papier ; nappes en papier ; rideaux en papier ; ronds de table en papier ; rubans adhésifs pour le ménage ; sachets pour la cuisson par microondes ; sacs à ordures en papier ; serviettes de table en papier ; stores en papier ; tapis de table en papier. Billets (tickets) ; confettis ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier et carton ; écussons (cachets en papier) ; enseigne en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; jetons de contrôle ; timbres-poste. Anneaux de cigares ; bagues de cigares ; boîtes en papier ; cartons à chapeaux (boîtes) ; cartonnages ; coffrets pour la papeterie ; cornets de papier ; emballages pour bouteilles en papier ; enveloppes pour bouteilles en papier ; étuis pour patrons ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton. Affiches ; aquarelles ; cartes postales, cartes de souhaits ; chromos ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines en papier maché ; gravures ; images ; objet d'art lithographié ou gravé ; pochoirs ; portraits ; statuettes en papier maché ; tableaux (peintures) encadrés ou non. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture, ; modèles d'écriture ; papier pour appareils enregistreurs ; papier pour électrocardiogrammes ; papier pour radiogrammes ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; plans ; stencils ; table arithmétiques. Livres, revues, catalogues et journaux. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; notamment, éléments de carrosserie non métalliques pour véhicules automobiles. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour les documents ; portecartes (portefeuilles) ; portes documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; carniers ; cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; havresacs ; saches et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoche pour porter les enfants ; sacoches pour véhicules à deux roue ; sac à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boites à chapeaux en cuir ; boites en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destiné à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; coffres destinés aux véhicules à deux roues ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons en cuir ; courroies en cuir ; courroies de patins ; fils de cuir ; lanières de cuir ; mentonnières (bandes en cuir) ; sangles de cuir ; colliers pour animaux ; colliers pour chiens ; habits pour animaux ; laisses ; muselières ; musettes-mangeoires à fourrage ; illères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; gaines de ressort en cuir ; peau chamoisée autres que pour le nettoyage ; valves en cuir. Cordes, ficelles, drisses, élingues, épissures, manchonnage, filets, tentes, bâches, voiles (gréements), sacs pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage ; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, sous-vêtements, uniformes, habits, pantalons, robes, jupes, anoraks, vestes, manteaux, capes, pulls, sous-pulls, tricots, chemises, corsets, chaussettes, bas ; chaussures, bottes, bottillons, bottines, cothurnes, chaussons, pantoufles, sabots, savates, souliers, sandales, sandalettes, espadrilles, brodequins ; chapellerie, bonnets, cagoules, casquettes, capuchons ; gants, moufles, sous-gants ; passe-montagnes, écharpes, cache-col, cache-nez ; objets et accessoires de mode, à savoir foulards, ceintures, cravates, pochettes. Meubles, armoires, bahuts, coffres, buffets, pupitres, comptoirs, chaires, tribunes, secrétaires, bureaux, bibliothèques, tables, sièges, chaises, fauteuils, tabourets, canapés, lits, glaces (miroirs), cadres ; produits, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; bustes en bois, en cire en plâtre ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; figures en cire ; figurines en cire ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou matières plastiques ; oiseaux empaillés ; piedestaux pour pots à fleurs ; ramures de cerfs ; rideaux de perles pour la décoration ;; statues en bois, en cire en plâtre ou en matières plastiques ; anneaux de rideaux ; boites aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boites en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; cadres à broderie ; caillebotis non métalliques ; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques ; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons ; cintres pour vêtements ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) ; couchettes pour animaux d' intérieur ; coussins à air non à usage médical ; crochets de portemanteaux (métalliques) ; crochets de rideaux ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écrins non en métaux précieux ; embrasses non en matières textiles ; éventails ; fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; barde-feu, de ménage ; garde manger non métallique ; garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de lits (non métalliques) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; housses pour vêtements (rangement) ; huches non métalliques ; liteaux (baguettes) d'encadrement ; loquets non métalliques ; manche à balais (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; métiers à broder ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; numéros de maisons non lumineux (non métalliques) ; oreillers ; paillasses ; pailles pour la dégustation des boissons ; parcs pour bébés ; patères de rideaux ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; pinces à linge ; plateaux de table ; porte-parapluies ; porte-revues ; portes de meubles ; présentoirs ; rails pour rideaux ; rateliers à fusils ; rayonnages ; rayons de meubles ; revêtements amovibles ; roulettes de meubles (non métalliques) ; rubans de bois ; rubans de paille ; serrures (autres qu'électriques), non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; tableaux accroche-clefs ; tablettes de rangement ; tiroirs ; tresses de paille ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ; bannetons ; caisses en bois ou en matières plastiques ; conteneurs flottants non métalliques ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques ; emballages pour bouteilles (en bois) ; enveloppes pour bouteilles (en bois) ; harasses ; mannes (paniers) ; panetons non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients pour combustibles liquides (non métalliques) ; réservoir ni en métal, ni en maçonnerie ; vannerie ; barils non métalliques ; barriques non métalliques ; bondes non métalliques ; cerceaux pour barils (non métalliques) ; cercles pour tonneaux (non métalliques) ; chantiers (supports) pour fûts (non métalliques) ; cuves non métalliques ; douves ; futailles ; fûts (tonneaux), non métalliques ; fûts en bois pour décanter le vin ; robinets de tonneaux non métalliques ; tonneaux non métalliques ; auges à mortier non métalliques ; bâtis de machines à calculer ; bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet) ; bouées de corps-morts, non métalliques (amarrage) ; bracelets d'identification pour hôpitaux (non métalliques), bustes pour tailleurs ; cercueils ; cire gaufrée pour ruches ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; clapets de tuyaux de drainage (en matières plastiques) ; cordons en liège ; dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; échalas ; échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques) ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; gabarit de chargement pour chemins de fer (non métalliques) ; garnitures de cercueils (non métalliques) ; hampes ; hanches d'outils (non métalliques) ; manches de faux, non métalliques ; mannequnin ; marchepieds non métalliques ; montures de brosse ; palettes (plateaux) de chargement non métalliques ; palettes de manutention non métalliques ; palettes de transport non métalliques ; pattes d'attache de câbles ou de tubes (en matière plastiques) ; perches non métalliques ; piquets de tente non métalliques ; plaques d'identité non étalliques ; plaques minéralogiques non métalliques ; plateaux (palettes) de chargement non métalliques ; rateliers à fourrage ; rayons de miel ; rayons de ruche ; ruches pour abeilles ; sacs de couchage pour le camping ; serre-câble non métalliques ; serrures pour véhicules (non métalliques) ; soupapes (autres que parties de machines) non métalliques ; tableaux d'affichage ; tablettes pour machine à écrire ; vannes (autres que parties de machines) non métalliques ; bouchons non métalliques ; charnières non métalliques ; chevilles non métalliques écrous non métalliques ; rivets non métalliques ; tampons (chevilles) non métalliques ; vis non métalliques ; ambre jaune ; baleine brute ou miouvrée ; bambou ; corail ; corne brute ou mi-ouvré ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles ; écailles d'huitres ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jonc d'inde ; nacre brute ou miouvrée ; roseaux (matière à tresser), rotin ; sabots d'animaux ; succédanés de l'écaille. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Arrosoir ; bobèches ; boîtes en verre ; bougeoirs ; boules de verre ; boutons de porte en porcelaine ; burettes ; bustes en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; cache-pot non en papier ; candélabres ; chandeliers ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; éteignoirs ; figurines en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; majolique ; mosaïques en verre non pour la construction ; objets d'art en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; opalines ; poignées de portes (en porcelaine) ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; statuts et statuettes en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; surtout de table ; terrariums d'appartement (culture des plantes) ; tirelires non métalliques ; vases ; verre émaillé ; verres opales. Assiettes ; beurriers ; boîtes à thé ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières ; bouchons de verre ; boules à thé ; bouteilles ; bouteilles réfrigérantes ; brocs ; cabarets (plateaux à servir) ; cafetières non électriques ; carafes ; chopes à bière ; cloche à beurre ; cloche à fromage ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; corne à boire ; coupes à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de pot ; cristaux (verrerie) ; cruches et cruchons ; dames-jeannes ; dessous de carafes ; non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; écuelles ; gobelets ; gourdes ; hanaps ; huiliers ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre à main ; nécessaire pour pique-niques (vaisselle) ; passe-thé ; pipettes (tâte-vin) ; plateaux à usage domestique ; plats ; poivriers ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; récipients calorifuges ; ronds de serviette ; saladiers ; salière ;; seaux à rafraîchir ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; services (vaisselle) ; services à café ; services à thé ; services à épices ; services à liqueur ; siphons pour eaux gazeuses ; soucoupes ; soupières ; sucriers ; tasses ; tâte-vin (pipettes) ; theière ; vaisselle ; verres (récipients). Blaireaux ; boîtes à savon ; brûle-parfums ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; cuvettes ; distributeur de papier hygiénique ; distributeur de savon ; flacons ; nécessaires de toilette ; porte-éponges ; porte-savon ; porte-serviettes ; pots de chambre ; poudriers ; pulvérisateur de parfum ; tire-bottes ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; vaporisateurs à parfum ; vase de nuit. Tous ces produits n'étant pas en métaux précieux. Fils à usage textile Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table. Linge de maison ; linge ouvré ; chemise de table ; dessous de carafes (linge de table) ; linge de table (en matières textiles) ; nappes (non en papier) ; napperons industriels en matière textile ; ronds de table (non en papier) ; serviettes de table (en matières textiles) ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; housses d'oreillers ; moustiquaires ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; gants de toilettes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de toilette (en matière textiles) ; chiffons ; essuie-verres ; étamine de blutoir ; toiles à fromage ; embrasses en matière textiles ; housses de protection pour meubles ; portière (rideaux) ; rideaux en matière textiles ; tentures murales en matières textiles (rideaux) ; bannière ; calicot ; drapeaux non en papier ; fanions (non en papier) ; pavillons (drapeaux) ; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; flanelle de santé ; linceuls ; matière filtrantes (matières textiles) ; saris ; tissus en soie pour patrons d'imprimerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; textiles non-tissés. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matière textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graínes (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins, rhums. Tabac ; articles pour fumeurs ; brisuets, allumettes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agence de publicité ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; accueil du public. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Loteries. emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. constructions et réparations ; services d'installation. Travaux publics, travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériels de constructions de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage d'immeubles, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation, transformation de vêtements. Rechappage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie. Réparations d'avions et de bateaux. Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transfert de données ; services de transmission d'informations par voie télématique. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; réservation de places pour le voyage et les spectacles ; distribution (livraison) de plantes et de fleurs. Agence touristique. Traitement de matériaux ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotagge. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus et de vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouches de vêtements, imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement des matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage. de photographies. Education ; formation ; divertissement ; voyages ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux, de disques ou de films ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors pour le théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement ou de voyages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de jeux à buts éducatifs ou culturels ; exploitation de salles de cinéma ; parcs d'attractions. Restauration, alimentation ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation sur ordinateurs ; réalisation (conception) de logiciels ; agences matrimoniales ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériels vidéo ou informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.