Marque expirée - Marque en non vigueur

TEAM TM
ANTARES SELLIER FRANCE, Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3630413
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
TEAM TM de ANTARES SELLIER FRANCE

Présentation de la marque TEAM TM

Déposée le 17 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTARES SELLIER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEAM TM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTARES SELLIER FRANCE domicilié(e) ZI ORMEAU DE PIED LA BOISNARDERIE 34, rue Fougères - 17100 - SAINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 971 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM TM est expirée depuis le 17 février 2019.

ANTARES SELLIER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DTA DESIGN AND TECHNOLOGY BY ANTARES , ANTARES , U UNIKS


ANTARES SELLIER FRANCE, Société à Responsabilité limitée - ZI ORMEAU DE PIED LA BOISNARDERIE 34, rue Fougères - 17100 - SAINTES - France - SIREN 429971658


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 15 septembre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°506207 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15

Inscription le 13 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584280 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13

Couvertures pour chevaux, tapis de selle. Cuir et imitation du cuir. Fouets et sellerie, habits pour animaux, genouillères pour chevaux, brides (harnais). Courroies d'équitation en cuir (sellerie).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Vêtements de sport.