Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIS TECHNOLOGIE SATELLITE IDENTIFICATION SYSTEM
ANTARES DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
4212182
Date de dépôt :
24/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2025
SIS TECHNOLOGIE SATELLITE IDENTIFICATION SYSTEM de ANTARES DIFFUSION

Présentation de la marque SIS TECHNOLOGIE SATELLITE IDENTIFICATION SYSTEM

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTARES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIS TECHNOLOGIE SATELLITE IDENTIFICATION SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTARES DIFFUSION domicilié(e) 185 MONTEEE DE GRAVETAN - 38540 - ST JUST CHALEYSSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTARES DIFFUSION, Mme. CAMILLE ACHARD domicilié(e) 185 MONTEEE DE GRAVETAN - 38540 - ST JUST CHALEYSSIN - France.

La marque SIS TECHNOLOGIE SATELLITE IDENTIFICATION SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212182.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIS TECHNOLOGIE SATELLITE IDENTIFICATION SYSTEM arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.

ANTARES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : ANTAR NET , ANTAREL , ANTARION , ANTARION , ZAK EQUIPMENT


ANTARES DIFFUSION, SAS - 185 MONTEEE DE GRAVETAN - 38540 - ST JUST CHALEYSSIN - France


ANTARES DIFFUSION, Mme. CAMILLE ACHARD - 185 MONTEEE DE GRAVETAN - 38540 - ST JUST CHALEYSSIN - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.