Marque expirée - Marque en non vigueur

VEGETALYS
ANTALVERT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1433813
Date de dépôt :
27/10/1987
Lieu de dépôt :
NEUFCHATEL EN BRAY
Date d'expiration :
27/10/2017
VEGETALYS de ANTALVERT

Présentation de la marque VEGETALYS

Déposée le 27 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) ANTALVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEUFCHATEL EN BRAY), la marque française « VEGETALYS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTALVERT domicilié(e) Route Nationale no 28, Quievrecourt,76270 NEUFCHATEL-EN-BRAY (dossier no 2351727) - 76270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 180 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO MARK Cabinet en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2351727) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEGETALYS est expirée depuis le 27 octobre 2017.

ANTALVERT a également déposé les autres marques suivantes : ANTALVERT , TERRASTAB , ANTALVERT


ANTALVERT Société Anonyme - Route Nationale no 28, Quievrecourt,76270 NEUFCHATEL-EN-BRAY (dossier no 2351727) - 76270 - France - SIREN 017180043


PRO MARK Cabinet en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2351727) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2007 n°2351727 - Publication au BOPI 2007-09-26

Renouvellement sans limitation n°2094369 - Publication au BOPI 1997-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Travaux publics et travaux ruraux.