Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGNATOR
ANTALIS S.N.C. Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
97667118
Date de dépôt :
05/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2017

Présentation de la marque SIGNATOR

Déposée le 5 mars 1997 par ANTALIS S.N.CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNATOR »

Le déposant est ANTALIS S.N.CTODO domicilié(e) 30, place d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2325888) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 330 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 08 (dossier no 2325888) - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNATOR est expirée depuis le 5 mars 2017.

ANTALIS S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : PRESTANCE , COMPACT M1 , SAHARA , POUR VOUS, BIEN PLUS QUE DU PAPIER , ALVEOBOARD , SAPHIR , NUMERICA , GUERILUX , MC2 MAUNOURY - COMPAS , ECLISSE


ANTALIS S.N.C. Société en nom collectif - 30, place d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2325888) - 75013 - France - SIREN 410330765


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 08 (dossier no 2325888) - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Inscription le 20 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311660 - Publication au BOPI 2000-11-20

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325888 - Publication au BOPI 2006-10-24

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), papier et carton pour impression et écriture, papier et carton pour en-têtes de lettres, papier et carton filigranés