Déposée le 12 juillet 1989 par ANTALIS S.N.CTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROTOMATIC »
Le déposant est ANTALIS S.N.CTODO domicilié(e) 30, place d'Italie - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 330 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANTALIS S.N.C., Société en Nom Collectif - 30, place d'Italie - 75013 - PARIS - France - SIREN 410330765
CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France
Renouvellement sans limitation le 5 mai 1999 n°2143811 - Publication au BOPI 1999-05-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Inscription le 28 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313660 - Publication au BOPI 2000-12-28
Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160313 - Publication au BOPI 1993-06-28
Inscription le 3 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289376 - Publication au BOPI 1999-11-03
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2410936 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-23
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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