Déposée le 29 juillet 1987 par ANTALIS S.N.CTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PALUSINE »
Le déposant est ANTALIS S.N.CTODO domicilié(e) 30, place d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2334578) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 330 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 08 (dossier no 2334578) - 13295 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANTALIS S.N.C. Société en nom collectif - 30, place d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2334578) - 75013 - France - SIREN 410330765
CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 08 (dossier no 2334578) - 13295 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Renouvellement sans limitation n°2091051 - Publication au BOPI 1997-28
Renouvellement sans limitation le 16 février 2007 n°2334578 - Publication au BOPI 2007-02-16
Inscription le 20 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311660 - Publication au BOPI 2000-11-20
Inscription le 3 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°159882 - Publication au BOPI 1993-06-03
Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67297 - Publication au BOPI 1992-09-09
Inscription le 22 avril 1993 - Transmission de propriété n°157803 - Publication au BOPI 1993-04-22
Inscription le 28 mai 1993 - Transmission de propriété n°159723 - Publication au BOPI 1993-05-28
Inscription le 20 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58792 - Publication au BOPI 1991-12-20
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Service de distribution et livraison de papier à partir d'un stock usine.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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