Déposée le 4 juin 1992 par ANTALIS S.N.CTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « I INNOVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est ANTALIS S.N.CTODO domicilié(e) 30 Place d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2218315) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 330 765 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232 avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 8 (dossier no 2218315) - 13295 - France.
La marque I INNOVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANTALIS S.N.C. Société en Nom Collectif - 30 Place d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2218315) - 75013 - France - SIREN 410330765
CABINET BEAU DE LOMENIE - 232 avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 8 (dossier no 2218315) - 13295 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2002 n°2218315 - Publication au BOPI 2002-03-29
Inscription le 22 avril 1993 - Transmission de propriété n°157803 - Publication au BOPI 1993-04-22
Inscription le 20 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311660 - Publication au BOPI 2000-11-20
Inscription le 28 mai 1993 - Transmission de propriété n°159723 - Publication au BOPI 1993-05-28
Inscription le 3 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°159882 - Publication au BOPI 1993-06-03
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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