Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ANTALIS S.N.CTODO
/
ARTABAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTABAN
ANTALIS S.N.C., Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
1563799
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2019
ARTABAN de ANTALIS S.N.C

Présentation de la marque ARTABAN

Déposée le 6 décembre 1989 par ANTALIS S.N.CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTABAN »

Le déposant est ANTALIS S.N.CTODO domicilié(e) 17, avenue de la Porte des Lilas - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 330 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTABAN est expirée depuis le 6 décembre 2019.

ANTALIS S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : PRESTANCE , COMPACT M1 , SAHARA , POUR VOUS, BIEN PLUS QUE DU PAPIER , ALVEOBOARD , SAPHIR , NUMERICA , GUERILUX , MC2 MAUNOURY - COMPAS , ECLISSE


ANTALIS S.N.C., Société en Nom Collectif - 17, avenue de la Porte des Lilas - 75019 - PARIS - France - SIREN 410330765


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France


Inscription le 20 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311663 - Publication au BOPI 2000-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1999 n°2157020 - Publication au BOPI 1999-11-08

Inscription le 16 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58445 - Publication au BOPI 1991-12-16

Inscription le 10 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303441 - Publication au BOPI 2000-07-10

Inscription le 16 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58446 - Publication au BOPI 1991-12-16

Inscription le 16 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58447 - Publication au BOPI 1991-12-16

Inscription le 16 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58448 - Publication au BOPI 1991-12-16

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2009 n°2420278 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-09

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].