Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOYANCE
ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
94528234
Date de dépôt :
08/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2014

Présentation de la marque SOYANCE

Déposée le 8 juillet 1994 par la société ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la société ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) 30, place d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2261369) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 330 765 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 08 (dossier no 2261369) - 13295 - France.

La marque SOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOYANCE est expirée depuis le 8 juillet 2014.

ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes : FLASHLASER , CARRE BLANC , COPYVERT , ROTOSYNT , PAPIERS BONNET DUBOST BD , FORTICARTE , LACTIS , GEMMES , DOLCE , PEGASE


ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF - 30, place d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2261369) - 75013 - France - SIREN 410330765


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 08 (dossier no 2261369) - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Inscription le 20 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311660 - Publication au BOPI 2000-11-20

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2004 n°2261369 - Publication au BOPI 2004-03-15

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Papier; papier pour têtes de lettres