Marque expirée - Marque en non vigueur

SITOTHERM
ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
95596524
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2015

Présentation de la marque SITOTHERM

Déposée le 7 novembre 1995 par la société ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITOTHERM »

Le déposant est la société ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) 30, place d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2298834) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 330 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 08 (dossier no 2298834) - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SITOTHERM est expirée depuis le 7 novembre 2015.

ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes : FLASHLASER , CARRE BLANC , COPYVERT , ROTOSYNT , PAPIERS BONNET DUBOST BD , FORTICARTE , LACTIS , GEMMES , DOLCE , PEGASE


ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF - 30, place d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2298834) - 75013 - France - SIREN 410330765


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 08 (dossier no 2298834) - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 11 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°424730 - Publication au BOPI 2005-10-11

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2005 n°2298834 - Publication au BOPI 2005-10-11

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Papier ; papier thermique ; papier destiné à l'impression ou à l'écriture