Marque expirée - Marque en non vigueur

FORTICARTE
ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
96605676
Date de dépôt :
15/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2016

Présentation de la marque FORTICARTE

Déposée le 15 janvier 1996 par la société ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORTICARTE »

Le déposant est la société ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) 30, place d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2302499) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 330 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 08 (dossier no 2302499) - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORTICARTE est expirée depuis le 15 janvier 2016.

ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes : FLASHLASER , CARRE BLANC , COPYVERT , ROTOSYNT , PAPIERS BONNET DUBOST BD , LACTIS , GEMMES , DOLCE , PEGASE , ORFEVRE


ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF - 30, place d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2302499) - 75013 - France - SIREN 410330765


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 08 (dossier no 2302499) - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 27 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°297601 - Publication au BOPI 2000-03-27

Inscription le 8 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313942 - Publication au BOPI 2001-01-08

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2005 n°2302499 - Publication au BOPI 2005-12-07

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Papier, papier pour l'impression, papier pour l'écriture, papier pour l'édition