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Marques déposées par la société ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF
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DOSSIER NERVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOSSIER NERVA
ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
1332962
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2015

Présentation de la marque DOSSIER NERVA

Déposée le 27 novembre 1985 par la société ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOSSIER NERVA »

Le déposant est la société ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) 30, place d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2298837) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 330 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 08 (dossier no 2298837) - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOSSIER NERVA est expirée depuis le 27 novembre 2015.

ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes : FLASHLASER , CARRE BLANC , COPYVERT , ROTOSYNT , PAPIERS BONNET DUBOST BD , FORTICARTE , LACTIS , GEMMES , DOLCE , PEGASE


ANTALIS S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF - 30, place d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2298837) - 75013 - France - SIREN 410330765


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 08 (dossier no 2298837) - 13295 - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2005 n°2298837 - Publication au BOPI 2005-10-11

Renouvellement sans limitation n°2056884 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription le 28 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313660 - Publication au BOPI 2000-12-28

Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160313 - Publication au BOPI 1993-06-28

Papiers.