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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTALIS FRANCE
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ROTOCARTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROTOCARTE
ANTALIS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1542075
Date de dépôt :
12/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2029

Présentation de la marque ROTOCARTE

Déposée le 12 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTALIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROTOCARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTALIS FRANCE domicilié(e) 17 avenue de la Porte des Lilas - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 330 765 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ETIENNE Karine, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) Tour Méditerranée, 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque ROTOCARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROTOCARTE arrivera à expiration en date du 12 juillet 2029.

ANTALIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DIRECT ÉCHANTILLONS , ROTOFIX , REPROCLAIR , CEPAGE , SUPER 15 , SUPER 17 , KARTOPAK , ARTAC , ROTOFLASH , A7


ANTALIS FRANCE, Société par actions simplifiée - 17 avenue de la Porte des Lilas - 75019 - PARIS - France - SIREN 410330765


M. ETIENNE Karine, CABINET BEAU DE LOMENIE - Tour Méditerranée, 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 1999 n°2143869 - Publication au BOPI 1999-05-06

Inscription le 12 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153570 - Publication au BOPI 1993-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 11 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°424730 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription le 5 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°194437 - Publication au BOPI 1995-12-05

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2410933 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2019 n°2709204 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-12

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].