ARTAC
Présentation de la marque ARTAC
Déposée le 8 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTALIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARTAC arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.
ANTALIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51
Renouvellement sans limitation n°2049795 - Publication au BOPI 1995-28
Renouvellement sans limitation le 2 février 2005 n°2280871 - Publication au BOPI 2005-02-02
Inscription le 20 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311660 - Publication au BOPI 2000-11-20
Inscription le 3 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°159882 - Publication au BOPI 1993-06-03
Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67297 - Publication au BOPI 1992-09-09
Inscription le 20 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58792 - Publication au BOPI 1991-12-20
Inscription le 22 avril 1993 - Transmission de propriété n°157803 - Publication au BOPI 1993-04-22
Inscription le 28 mai 1993 - Transmission de propriété n°159723 - Publication au BOPI 1993-05-28
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2015 n°2582858 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30