A7
Présentation de la marque A7
Déposée le 26 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTALIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A7 arrivera à expiration en date du 26 mars 2030.
ANTALIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58445 - Publication au BOPI 1991-12-16
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2000 n°2167536 - Publication au BOPI 2000-03-08
Inscription le 16 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58448 - Publication au BOPI 1991-12-16
Inscription le 16 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58447 - Publication au BOPI 1991-12-16
Inscription le 16 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58446 - Publication au BOPI 1991-12-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35
Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514800 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-18
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2010 n°2428147 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-01-18
Inscription le 30 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°710627 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-30
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2019 n°2731614 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-26