SPILL-X-C
Présentation de la marque SPILL-X-C
Déposée le 26 mai 1989 par ANSUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPILL-X-C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPILL-X-C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPILL-X-C est expirée depuis le 26 mai 2009.
ANSUL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 mai 1999 n°2145311 - Publication au BOPI 1999-05-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Inscription le 28 mai 1989 - Changement de dénomination n°279391 - Publication au BOPI 1989-05-28