Déposée le 18 août 2005 par ANSSENS GARY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A AVANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-38 du 23 septembre 2005.
Le déposant est ANSSENS GARY domicilié(e) 42/44 rue Henri Husson,78320 LE MESNIL SAINT DENIS - 78320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gary ANSSENS domicilié(e) 42/44 rue Henri Husson,78320 LE MESNIL SAINT DENIS - 78320 - France.
La marque A AVANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A AVANIS est expirée depuis le 18 août 2015.
ANSSENS GARY - 42/44 rue Henri Husson,78320 LE MESNIL SAINT DENIS - 78320 - France
Monsieur Gary ANSSENS - 42/44 rue Henri Husson,78320 LE MESNIL SAINT DENIS - 78320 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03
Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38
Inscription le 28 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570318 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; quads ; mini-motos ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquilles ; freins ; guidons ; jantes ; pédales ; pneumatiques ; roues ou selles de cycles. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, vêtements spécifiques pour le sport, protections pour le sport (veste rembourée, pantalons avec genouillères intégrées) ; sous-vêtements. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules motorisés ou non, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Entreposage de données ou de documents stockés électroniquement.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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