Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIN LUNE.
ANSQUER Mélanie
ROUSSEL Stéphane

Numéro de dépôt :
3316933
Date de dépôt :
07/10/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/10/2014
LIN LUNE. de ANSQUER Mélanie

Présentation de la marque LIN LUNE.

Déposée le 7 octobre 2004 par ANSQUER Mélanie et ROUSSEL Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LIN LUNE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Les déposants sont ANSQUER Mélanie domicilié(e) 55 Bd de la Liberté,44100 NANTES - 44100 - France et ROUSSEL Stéphane domicilié(e) 21 rue de Paris,59110 LA MADELEINE - 59110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANSQUER Mélanie domicilié(e) 55 Bd de la Liberté,44100 NANTES - 44100 - France.

La marque LIN LUNE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIN LUNE. est expirée depuis le 7 octobre 2014.

ANSQUER Mélanie a également déposé les autres marques suivantes : Il était une fleur... , LIN L'UNE Ll'


ANSQUER Mélanie - 55 Bd de la Liberté,44100 NANTES - 44100 - France

ROUSSEL Stéphane - 21 rue de Paris,59110 LA MADELEINE - 59110 - France


ANSQUER Mélanie - 55 Bd de la Liberté,44100 NANTES - 44100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.