Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 anspg
/
LE GASCONOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GASCONOIR
anspg, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4103303
Date de dépôt :
04/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/07/2024
LE GASCONOIR de anspg

Présentation de la marque LE GASCONOIR

Déposée le 4 juillet 2014 par l'association loi 1901 anspg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE GASCONOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 anspg domicilié(e) ferme de galache - 31560 - CALMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, anspg, M. bousquet jacques domicilié(e) ferme de galache - 31560 - CALMONT - France.

La marque LE GASCONOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GASCONOIR est expirée depuis le 4 juillet 2024.


anspg, association loi 1901 - ferme de galache - 31560 - CALMONT - France


anspg, M. bousquet jacques - ferme de galache - 31560 - CALMONT - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) », poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Gascogne » et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.

Animaux vivants ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.