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Marques déposées par la société ANSO Monique et ANSO Alain
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SANISTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANISTEL
ANSO Monique et ANSO Alain

Numéro de dépôt :
94527546
Date de dépôt :
16/06/1994
Lieu de dépôt :
NOUVELLE CALEDONIE
Date d'expiration :
16/06/2004

Présentation de la marque SANISTEL

Déposée le 16 juin 1994 par la société ANSO Monique et ANSO Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE), la marque française « SANISTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la société ANSO Monique et ANSO Alain domicilié(e) 3 Rue Eiffel Ducos BP 7243, NOUMEA CEDEX - NOUVELLE CALEDONIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 283 994 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANISTEL SARL - France.

La marque SANISTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527546.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANISTEL est expirée depuis le 16 juin 2004.


ANSO Monique et ANSO Alain - 3 Rue Eiffel Ducos BP 7243, NOUMEA CEDEX - NOUVELLE CALEDONIE - France - SIREN 283994001


SANISTEL SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires et cabines de douche.Produits en matières plastique mi-ouvrées.Meubles, glaces (miroir) Produits en bois ou en matières plastiques; à savoir coffrets et abris de publiphones

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.