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Marques déposées par l'association loi 1901 ANSF
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CHEVAL SELLE FRANCAIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHEVAL SELLE FRANCAIS
ANSF - Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3146158
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CHEVAL SELLE FRANCAIS de ANSF

Présentation de la marque CHEVAL SELLE FRANCAIS

Déposée le 4 février 2002 par l'association loi 1901 ANSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVAL SELLE FRANCAIS »

Le déposant est l'association loi 1901 ANSF domicilié(e) 8 rue d'Athènes,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANSF domicilié(e) 8 rue d'Athènes,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

ANSF a également déposé les autres marques suivantes : SF , ASSOCIATION NATIONALE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE RACE SELLE FRANCAIS A.N.S.F.


ANSF - Association Loi 1901 - 8 rue d'Athènes,75009 PARIS - 75009 - France


ANSF - 8 rue d'Athènes,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet total n°358841 - Publication au BOPI 2002-11-12

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Journal d'information générale et professionnelle

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.