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Marques déposées par Ansermaud et AssociésTODO
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Ansermaud & Associés Avocats
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ansermaud & Associés Avocats
Ansermaud et Associés, SELARL d'avocats

Numéro de dépôt :
3828048
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/05/2021
Ansermaud & Associés Avocats de Ansermaud et Associés

Présentation de la marque Ansermaud & Associés Avocats

Déposée le 3 mai 2011 par Ansermaud et AssociésTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Ansermaud & Associés Avocats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Ansermaud et AssociésTODO domicilié(e) Le Bois des Côtes Bâtiment A 300 Route Nationale 6 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 275 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ansermaud et Associés domicilié(e) Le Bois des Côtes Bâtiment A 300 Route Nationale 6 - 69760 - LIMONEST - France.

La marque Ansermaud & Associés Avocats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828048.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ansermaud & Associés Avocats est expirée depuis le 3 mai 2021.

Ansermaud et Associés a également déposé les autres marques suivantes : , Ansermaud et Associés , A-Associés


Ansermaud et Associés, SELARL d'avocats - Le Bois des Côtes Bâtiment A 300 Route Nationale 6 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 440275568


Ansermaud et Associés - Le Bois des Côtes Bâtiment A 300 Route Nationale 6 - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Conseils en organisation et direction des affaires ; Aide, consultations et services de conseils pour la direction des affaires ; établissement de déclarations fiscales ; ;

Affaires financières ; analyse financière ; consultation en matière financière ; Aide, information, consultations, estimations, expertises et conseils en matières fiscale et financière ; services de liquidations d'entreprises ; établissements de baux ; ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de séminaires et de congrès en matières juridiques et fiscale ; ;

Services juridiques ; recherches juridiques et fiscales ; aide, information, consultations, expertises et conseils en matières de législation et de jurisprudence juridique et fiscale ; assistance et représentation dans le cadre de procédures judiciaires, extra-judiciaires et administratives ; rédaction d'actes juridiques et de contrats ; services de contentieux et d'arbitrage. Tous ces services étant rendus par un avocat.