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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSER
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FRANC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANC
ANSER Société par actions simplifiée, ayant son siège : Zone Industrielle

Numéro de dépôt :
3127673
Date de dépôt :
24/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2011
FRANC de ANSER

Présentation de la marque FRANC

Déposée le 24 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSER domicilié(e) 20 rue Gustave Eiffel, 94510 LA QUEUE EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK - France.

La marque FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANC est expirée depuis le 24 octobre 2011.

ANSER a également déposé les autres marques suivantes : FRANC , ANSER , FRANC , FRANC


ANSER Société par actions simplifiée, ayant son siège : Zone Industrielle - 20 rue Gustave Eiffel, 94510 LA QUEUE EN BRIE - France - SIREN 309707966


@MARK - France


Inscription le 23 août 2004 - Changement de dénomination n°398311 - Publication au BOPI 2004-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique et notamment colliers de serrage, clous, vis, crochets et charnières ; tuyaux métalliques ; coffres-forts. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. Installations pour l'approvisionnement et/ou la conduite de l'eau. Robinets et douchettes pour installations sanitaires. Instruments d'arrosage et notamment lances pour tuyaux d'arrosage, pommes d'arrosoirs, arrosoirs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.