Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
1536898
Date de dépôt :
23/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2018
Présentation de la marque FRANC
Déposée le 23 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ANSER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANSER domicilié(e) 20, rue Gustave Eiffel, Z-AC- de la Croix St Nicolas,94510 LA QUEUE EN BRIE (dossier no 2385337) - 94510 - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Serge domicilié(e) 172 Boulevard Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2385337) - 75011 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANC est expirée depuis le 23 décembre 2018.
ANSER a également déposé les autres marques suivantes : FRANC , ANSER , FRANC , FRANC
Déposant :
ANSER Société Anonyme - 20, rue Gustave Eiffel, Z-AC- de la Croix St Nicolas,94510 LA QUEUE EN BRIE (dossier no 2385337) - 94510 - France
Mandataire :
VANDER-HEYM Serge - 172 Boulevard Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2385337) - 75011 - France
Historique :
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385337 - Publication au BOPI 2008-09-25
Renouvellement sans limitation n°2120952 - Publication au BOPI 1998-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Classe 00
Colliers de serrage quels qu'en soient le principe et la matière
Classe 06 - Produit
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Classe 07 - Produit
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
