Déposée le 16 février 1989 par la Société Anonyme (SA) ANSER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ANSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANSER domicilié(e) 20, rue Gustave Eiffel, ZAC de la Croix St Nicolas, 94510 LA QUEUE EN BRIE (dossier no 2130283) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VANDER HEYM Serge domicilié(e) (dossier no 2130283) - France.
La marque ANSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANSER est expirée depuis le 16 février 2009.
ANSER a également déposé les autres marques suivantes : FRANC , FRANC , FRANC , FRANC
ANSER Société anonyme - 20, rue Gustave Eiffel, ZAC de la Croix St Nicolas, 94510 LA QUEUE EN BRIE (dossier no 2130283) - France
VANDER HEYM Serge - (dossier no 2130283) - France
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1998 n°2130283 - Publication au BOPI 1998-11-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31
Articles de quincaillerie et, notamment, colliers de serrage, clous, vis, crochets, serrures et charnières.Outils à main.Articles d'arrosage. Robinets et douchettes pour installations sanitaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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