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Marques déposées par la société ANSEP2A
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ANSEP2A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANSEP2A
ANSEP2A, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
4090997
Date de dépôt :
15/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2024
ANSEP2A de ANSEP2A

Présentation de la marque ANSEP2A

Déposée par voie électronique le 15 mai 2014 par la société ANSEP2A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANSEP2A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la société ANSEP2A domicilié(e) 12 rue de l'Atlantique - 44470 - Carquefou - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 018 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANSEP2A domicilié(e) 12 rue de l'Atlantique - 44470 - Carquefou - France.

La marque ANSEP2A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANSEP2A est expirée depuis le 15 mai 2024.


ANSEP2A, Association loi de 1901 - 12 rue de l'Atlantique - 44470 - Carquefou - France - SIREN 494018880


ANSEP2A - 12 rue de l'Atlantique - 44470 - Carquefou - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.