Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OCELOT CQFD
Numéro de dépôt :
1427861
Date de dépôt :
21/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1997
Présentation de la marque OCELOT CQFD
Déposée le 21 septembre 1987 par ANSELOT ISABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCELOT CQFD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OCELOT CQFD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCELOT CQFD est expirée depuis le 21 septembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09