Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ANSELMETTI Maud

Numéro de dépôt :
3263162
Date de dépôt :
16/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/12/2013
Marque en couleurs, figurative de ANSELMETTI Maud

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 décembre 2003 par ANSELMETTI Maud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est ANSELMETTI Maud domicilié(e) 2 RUE DE BOYER,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANSELMETTI Maud domicilié(e) 2 RUE DE BOYER,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263162.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 décembre 2013.

ANSELMETTI Maud a également déposé les autres marques suivantes : BONHEUR SUR LA TERRE


ANSELMETTI Maud - 2 RUE DE BOYER,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France


ANSELMETTI Maud - 2 RUE DE BOYER,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Savons, savonnettes, savons de toilette, produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne, eaux de senteur, huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande, cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau, laits d'amande à usage cosmétique, préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical), crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains, talc pour la toilette, émulsions hydratantes, produits de maquillage et de démaquillage, masques de beauté, crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (non à usage médical), shampooings, lotions pour les cheveux, mousses et baumes pour le soin des cheveux, produits de rasage, lotions après-rasage, déodorants corporels, désodorisants à usage personnel, pots-pourris odorants, laques pour les ongles et pour les cheveux. Bougies (éclairage), notamment bougies de fantaisie, bougies flottantes, bougies parfumées, bougies d'ambiance, bougies publicitaires, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, veilleuses (bougies) et mèches de lampes. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et pour la cuisine, ronds de serviette, saladiers, salières, services (vaisselle), services à café, services à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, bougeoirs, chandeliers, figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreille, barrettes, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchette, pierres précieuses, épingles de cravate, porte-clefs, horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie et l'imprimerie), et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafes, dessous de chopes à bière, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux, stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions, écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, boîtes, cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles, porte-affiches, aquarelles, chromolithographies, décalcomanies, dessins, figurines (statuettes) en papier mâché, images, objets d'art lithographies, objets d'art gravés, planches (gravures), photogravures, pochoirs, portraits, tableaux (peintures) encadrés ou non, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, diagrammes, cartons perforés pour métiers jacquard, patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la couture, étuis pour patrons, plans, cartonnages, tubes en carton, livres, catalogues, revues, magazines, périodiques, journaux, imprimés, prospectus, lettres et bulletins d'information, affiches, atlas, cartes géographiques et globes terrestres, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, instruments d'écriture, stylos à plume, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers, coupe-papier, gommes à effacer, marques pour livres, albums, cahiers, répertoires, carnets, blocs, enveloppes (papeterie), faire-part (papeterie), agendas, calendriers, éphémérides et almanachs, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie), chemises pour documents, sous-main, ardoises pour écrire, argile, pâtes et matières plastiques à modeler, corbeilles à courrier, fournitures pour le dessin et pour l'écriture, tampons encreurs, fournitures scolaires, tableaux noirs, trousses d'écolier, adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, boîtes de peinture, blocs à dessins, grattoirs de bureau, trousses à dessin, pinceaux, machines à écrire (électriques ou non électriques), articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes (papeterie), cartes d'abonnement non magnétiques, cartes postales, cartes de souhait, papier d'emballage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, caractères d'imprimerie, clichés. Cuir et imitations du cuir : articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, sacs à mains, serviettes (maroquinerie), sacoches (maroquinerie), sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case », trousses, malles et valises, parapluies, parasols, trousses de toilette. Meubles, fauteuils, sofas, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures et figurines (statuettes), statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouer, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux, crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meuble, manches de couteaux, sommiers, coussins, matelas, coussins et matelas à air (non à usage médical), oreillers, paillasses, tables de toilette, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meuble, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, hannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, hanches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage, ambre jaune, corne brute ou mi-ouvrée, roseau (matière à tresser), succédanés de l'écaillé, literie (à l'exception du linge). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, chiffons, paille de fer, pinces à linge, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, vaisselle non en métaux précieux, objets d'art, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs (non en métaux précieux), nécessaires et ustensiles de toilette, brosses de toilette, étuis pour peigne, blaireaux, porte-blaireaux, boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon, brosses à dent, houppes à poudrer et poudriers (non en métaux précieux), porte-éponges et porte-serviettes (non en métaux précieux), ustensiles cosmétiques, ouvre-bouteilles, filtres à café non électriques, bouilloires non électriques, flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques (non en métaux précieux), carafes, brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums (non en métaux précieux), boutons et poignées de porte en porcelaine, cache-pots non en papier, chinoiseries (porcelaine), enseignes en porcelaine ou en verre, porcelaines, poteries, pots à fleurs, surtouts de table (non en métaux précieux), tirelires non métalliques, services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux), bouchons de verre, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, cafetières non électriques et services à café (non en métaux précieux), chopes à bière, coquetiers (non en métaux précieux), corbeilles à usage domestique (non en métaux précieux), cornes à boire, coupes à fruits, cristaux (verrerie), dames-jeannes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), dessous de plats (ustensiles de table), écuelles, hanaps (non en métaux précieux), jattes, légumiers, moulins à poivre et moulins à café à main, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), plateaux à usage domestique (non en métaux précieux), porte-cartes de menus, porte-couteaux, porte-cure-dents (non en métaux précieux), pots, ramasse-miettes, récipients à boire, ronds de serviettes (non en métaux précieux), seaux à rafraîchir, services non en métaux précieux (vaisselle), services à épices et services à liqueur (non en métaux précieux). Tissus à usage textile, linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafe, linge de table en matières textiles, nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles, toiles cirées (nappes), couvertures de lits et de tables, draps, tissus pour la lingerie, enveloppes de matelas, toiles à matelas, linge de lit, literie (linge), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), dessus de lit (couvre-lits), édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, courtepointes, housses et taies d'oreillers, housses pour coussins, essuie-mains en matières textiles, linge de maison, linge de bain, serviettes de plage, mouchoirs de poche, gants et serviettes de toilette en matières textiles, essuie-verres, tissus d'ameublement, embrasses en matières textiles, tissus et étoffes pour meubles, rideaux, housses de protection pour meubles, revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques, portières (rideaux), vitrages (rideaux), rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, tentures murales en matières textiles, bannières, calicots, étiquettes en tissu, coiffes de chapeaux, couvertures de voyage, plaids, saris, canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, textiles non tissés, tricots (tissus), tissus de laine, de lin et de jute, tissus de coton, cotonnades, tissus de soie, crêpe (tissu), crépon, étoffes de laine, doublures (étoffes), moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu), tulles, velours, damas (étoffe), frise (étoffe), matières plastiques (succédanés du tissu), tissus élastiques, tissus en fibre de verre à usage textile, tissus imitant la peau d'animaux. Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants, vêtements en cuir et en imitation du cuir, vêtements en fourrure, vêtements de sport (autres que de plongée), blousons, gabardines (vêtements), imperméables, manteaux, mantilles, mitaines, pardessus, trench-coats, parkas, pèlerines, pelisses, vareuses, costumes, costumes de mascarade, vestes, blouses, tabliers (vêtements), combinaisons (vêtements et sous-vêtements), cache cœurs, cardigans, pull-overs, chandails, tricots (vêtements), débardeurs, gilets, jupes, jupons, pantalons, robes, chemises, chemisettes, tee-shirts, shorts, bermudas, pantacourts, paletots, vêtements confectionnés, vêtements en papier, manchons, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, caleçons, y compris les caleçons de bain, costumes de bain et de plage, maillots, y compris les maillots de bain, lingerie de corps, bodies (justaucorps), bustiers, caleçons, culottes, slips, soutiens-gorge, corsets, jarretelles, chaussettes, bas, collants, bandanas, foulards, châles, tours de cou, écharpes, étoles (fourrures), gants (habillement), ceintures (habillement), bretelles, cravates, nœuds papillon, pochettes (habillement), cache-col, grenouillères, brassières, layettes, bavoirs et bavettes (non en papier), souliers, chaussures y compris les chaussures de plage, chaussures de sport, bottes, bottines, sabots (chaussures), espadrilles, sandales, pantoufles, chaussons, articles de chapellerie, chapeaux, voilettes, casquettes, visières (chapellerie), bérets, bonnets y compris les bonnets de bain, bandeaux pour la tête, turbans. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tapis anti-glissants, descentes et tapis de bain, papiers peints, tentures murales non en matières textiles. Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, gestion des affaires commerciales, estimation en affaires commerciales, gestion de fichiers informatiques, étude de marché, recherche de marché, location d'espaces publicitaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, expertises en affaires, prévisions économiques, information statistique, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, services d'affichage, publication de textes, publicitaires, consultation pour la direction des affaires, comptabilité, bureaux de placement, recrutement de personnel, recueil et systématisation de données dans un fichier central, diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courrier publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, promotion des ventes pour des tiers, sondage d'opinion, gestion administrative de lieux d'expositions, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) dans le domaine du textile et de la mode, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons, agences d'import-export, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire surtout moyen de communication, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, services de revues de presse, gestion de fichiers informatiques de listes de mariage (et autres événements donnant lieu à l'offre de cadeaux). Services de stylistes et de dessinateurs de mode, services d'informations sur la mode, services de recherche et de développement de nouveaux produits pour le compte de tiers, notamment dans le domaine du textile et de la mode, essai de textiles, recherches en cosmétologie, services de consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle, notamment dans le domaine du textile et de la mode, services d'architecture, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, dessin industriel, essai de matériaux, expertises (travaux d'ingénieurs), services juridiques, concession de licences de propriété industrielle et de contrats de franchise, gérance de droits d'auteur, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs d'arts graphiques, stylisme (esthétique industrielle), contrôle de qualité, décoration intérieure, services d'authentification d'œuvres d'art, étude de projets techniques, conception de systèmes informatiques, création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web), programmation pour ordinateurs, élaboration (conception) de logiciels, location de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.