Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONHEUR SUR LA TERRE
ANSELMETTI MAUD

Numéro de dépôt :
3254632
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/10/2013
BONHEUR SUR LA TERRE de ANSELMETTI MAUD

Présentation de la marque BONHEUR SUR LA TERRE

Déposée le 31 octobre 2003 par ANSELMETTI MAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BONHEUR SUR LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est ANSELMETTI MAUD domicilié(e) 2 RUE DE BOYER,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANSELMETTI MAUD domicilié(e) 2 RUE DE BOYER,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France.

La marque BONHEUR SUR LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONHEUR SUR LA TERRE est expirée depuis le 31 octobre 2013.

ANSELMETTI MAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


ANSELMETTI MAUD - 2 RUE DE BOYER,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France


ANSELMETTI MAUD - 2 RUE DE BOYER,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Savons, savonnettes, savons de toilette, produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne, eaux de senteur, huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande, cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau, laits d'amande à usage cosmétique, préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical), crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains, talc pour la toilette, émulsions hydratantes (cosmétiques), produits de maquillage et de démaquillage, masques de beauté, crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique, shampooings, lotions pour cheveux, mousses et baumes pour le soin des cheveux, produits de rasage, lotions après-rasage, déodorants corporels, désodorisants à usage personnel, pots-pourris odorants, laques pour les ongles et pour les cheveux. Bougies (éclairage), notamment bougies de fantaisie, bougies flottantes, bougies parfumées, bougies d'ambiance, bougies publicitaires, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, veilleuses (bougies) et mèches de lampes. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et pour la cuisine, ronds de serviette, saladiers, salières, services (vaisselle), services à café, services à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, bougeoirs, chandeliers, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreille, médailles, boutons de manchette, pierres précieuses, épingles de cravate, porte-clefs, horlogerie, montres. Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, brochures, calendriers, patrons pour la couture, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Cuir et imitations du cuir : articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, sacs à mains, serviettes (maroquinerie), sacoches (maroquinerie), sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case », trousses de voyage (maroquinerie), malles et valises, parapluies, parasols, trousses de toilette. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, porcelaine, faïence, bouteilles, ronds de serviettes, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux, flacons, brûle-parfums, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums (non en métaux précieux). Tissus à usage textile, linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafe, linge de table en matières textiles, nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles, toiles cirées (nappes), couvertures de lits et de tables, draps, tissus pour la lingerie, enveloppes de matelas, toiles à matelas, linge de lit, literie (linge), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), dessus de lit (couvre-lits), édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, courtepointes, housses et taies d'oreillers, housses pour coussins, essuie-mains en matières textiles, linge de maison, linge de bain, serviettes de plage, mouchoirs de poche, gants et serviettes de toilette en matières textiles, tissus d'ameublement, embrasses en matières textiles, tissus et étoffes pour meubles, rideaux, tentures murales en matières textiles, bannières, calicots, étiquettes en tissu, coiffes de chapeaux, couvertures de voyage, plaids, saris, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, textiles non tissés, tricots (tissus), tissus de laine, de lin et de jute, tissus de coton, cotonnades, tissus de soie, crêpe (tissu), crépon, étoffes de laine, doublures (étoffes), moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu), tulles, velours, damas (étoffe), frise (étoffe), matières plastiques (succédanés du tissu), tissus élastiques, tissus en fibre de verre à usage textile, tissus imitant la peau d'animaux. Vêtements, chaussures, chapellerie, gants, foulards, bonneterie, chemises, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), cravates, chaussettes, chaussons, mules, peignoirs, chaussures, sous-vêtements, linge de corps, robes de chambre. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matières textiles. Conseils en organisation et direction des affaires, publicité, gestion de listes de mariage (et autres événements donnant lieu à l'offre de cadeaux), à savoir collecte, saisie et compilation d'informations d'une base de données. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, stylisme (esthétique industrielle), stylisme, études de projet.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.