Déposée le 15 septembre 1999 par ANSELMET Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACTIS »
Le déposant est ANSELMET Denis, Antoine, César domicilié(e) 5 rue du Rif Tronchard - 38120 - SAINT EGREVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANSELMET Denis domicilié(e) 5 rue du Rif Tronchard - 38120 - SAINT EGREVE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANSELMET Denis, Antoine, César - 5 rue du Rif Tronchard - 38120 - SAINT EGREVE - France
Monsieur ANSELMET Denis - 5 rue du Rif Tronchard - 38120 - SAINT EGREVE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2009 n°2417955 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-14
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs et services de messageries électroniques par réseaux informatiques ; conception de réseaux de télécommunications. Formation, éducation ; activités culturelles ; éditions de livres ou de revues ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de formation. Recherche scientifique et industrielle ; travaux d'ingénieur ; consultations professionnelles ; établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; conception de réseaux informatiques ; consultations en matière de sécurité ; assistance à maîtrise d'ouvrage, autre que pour la construction et les travaux publics.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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