Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANSELME Pierre Marie
/
ROSETTE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSETTE D'OR
ANSELME Pierre Marie S.A.

Numéro de dépôt :
92409564
Date de dépôt :
05/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2002

Présentation de la marque ROSETTE D'OR

Déposée le 5 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) ANSELME Pierre Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSETTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANSELME Pierre Marie domicilié(e) 6 rue Marius Vivier Merle ZI, 69200 VENISSIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Marie ANSELME - France.

La marque ROSETTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409564.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSETTE D'OR est expirée depuis le 5 mars 2002.


ANSELME Pierre Marie S.A. - 6 rue Marius Vivier Merle ZI, 69200 VENISSIEUX - France


Monsieur Pierre Marie ANSELME - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Viandes (saucissons)