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Marques déposées par la société ANSELME PHILIPPE
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Domaine "La Ricoune"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine "La Ricoune"
ANSELME PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3161629
Date de dépôt :
04/04/2002
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
04/04/2022
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Présentation de la marque Domaine "La Ricoune"

Déposée le 4 avril 2002 par la société ANSELME PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « Domaine "La Ricoune" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la société ANSELME PHILIPPE domicilié(e) La Ricoune - 30200 - SAINT-GERVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 793 055 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANSELME Philippe domicilié(e) La Ricoune - 30200 - SAINT-GERVAIS - France.

La marque Domaine "La Ricoune" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine "La Ricoune" est expirée depuis le 4 avril 2022.

ANSELME PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE "LA RICOUNE" , KINT FLOSH


ANSELME PHILIPPE - La Ricoune - 30200 - SAINT-GERVAIS - France - SIREN 412793055


ANSELME Philippe - La Ricoune - 30200 - SAINT-GERVAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2012 n°2496372 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-06

Vins de pays et d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, liqueurs et spiritueux à l'exception des eaux de vie.