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Marques déposées par ANSELME Philippe
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DOMAINE "LA RICOUNE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE "LA RICOUNE"
ANSELME Philippe

Numéro de dépôt :
1734772
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
06/12/2001

Présentation de la marque DOMAINE "LA RICOUNE"

Déposée le 6 décembre 1991 par ANSELME Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE "LA RICOUNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANSELME Philippe, domicilié(e) SAINT GERVAIS, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame IMBERT-GLEIZE - France.

La marque DOMAINE "LA RICOUNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE "LA RICOUNE" est expirée depuis le 6 décembre 2001.

ANSELME Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Domaine "La Ricoune" , KINT FLOSH


ANSELME Philippe - SAINT GERVAIS, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France


Madame IMBERT-GLEIZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Vins de pays et d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, liqueurs et spiritueux à l'exception des eaux de vie