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Marques déposées par ANSELME Jean claude
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ANSELME COLLECTION 13
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANSELME COLLECTION 13
ANSELME Jean claude

Numéro de dépôt :
3847085
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/07/2021
ANSELME COLLECTION 13 de ANSELME Jean claude

Présentation de la marque ANSELME COLLECTION 13

Déposée le 19 juillet 2011 par ANSELME Jean claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ANSELME COLLECTION 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est ANSELME Jean claude domicilié(e) 7 RUE CONSTANTINE - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANSELME Jean claude domicilié(e) 7 rue constantine - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque ANSELME COLLECTION 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847085.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANSELME COLLECTION 13 est expirée depuis le 19 juillet 2021.


ANSELME Jean claude - 7 RUE CONSTANTINE - 31500 - TOULOUSE - France


ANSELME Jean claude - 7 rue constantine - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Vetements, chemise, vetement cuir, blouson, pantalon, ceintures parkas, pull-overs, tee-shirts.