Marque enregistrée - Marque en vigueur

Optimate VTC
Monsieur Anselme Gaillard

Numéro de dépôt :
4556643
Date de dépôt :
04/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2029
Optimate VTC de Anselme Gaillard

Présentation de la marque Optimate VTC

Déposée par voie électronique le 4 juin 2019 par monsieur Anselme Gaillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Optimate VTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est monsieur Anselme Gaillard domicilié(e) 3 rue Leopold Senghor - 91000 - Evry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Anselme Gaillard domicilié(e) 3 rue Leopold Senghor - 91000 - Evry - France.

La marque Optimate VTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Optimate VTC arrivera à expiration en date du 4 juin 2029.


Monsieur Anselme Gaillard - 3 rue Leopold Senghor - 91000 - Evry - France


Monsieur Anselme Gaillard - 3 rue Leopold Senghor - 91000 - Evry - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Inscription le 25 septembre 2019 - Retrait partiel n°769218 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-25

Appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Les services précités n'étant pas en relation avec les transports ferroviaires ou les transports en commun, à l'exception des taxis automobiles ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Les services précités n'étant pas en relation avec les transports ferroviaires ou les transports en commun, à l'exception des taxis automobiles.