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Marques déposées par madame ANSELME épouse VAILLANT
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POMME DE PIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMME DE PIN
Mme ANSELME épouse VAILLANT, Marie-Geneviève, Josette

Numéro de dépôt :
1129258
Date de dépôt :
07/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POMME DE PIN

Déposée le 7 novembre 1979 par madame ANSELME épouse VAILLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POMME DE PIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame ANSELME épouse VAILLANT domicilié(e) 3 les Bois du Cerf, 91450 ETIOLLES. - France.

La marque POMME DE PIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque POMME DE PIN est expirée depuis le 7 novembre 1989.


Mme ANSELME épouse VAILLANT, Marie-Geneviève, Josette - 3 les Bois du Cerf, 91450 ETIOLLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043

Inscription - Transmission de propriété n°39225 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°120036 - Publication au BOPI

Restauration.