Déposée le 28 juin 1988 par la société étrangère ANSELL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SNORKEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ANSELL LIMITED domicilié(e) Victoria Gardens, Level 3, 678 Victoria Street - 3121 - RICHMOND - Australie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN AURELIE domicilié(e) BATIMENT 02, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque SNORKEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANSELL LIMITED, Société de droit australien - Victoria Gardens, Level 3, 678 Victoria Street - 3121 - RICHMOND - Australie
NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN AURELIE - BATIMENT 02, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Inscription le 30 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488448 - Publication au BOPI 2008-12-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50
Renouvellement sans limitation n°2108264 - Publication au BOPI 1998-13
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2008 n°2369712 - Publication au BOPI 2008-04-09
Inscription le 17 juin 1991 - Transmission totale de propriété n°54042 - Publication au BOPI 1991-06-17
Inscription le 20 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°270899 - Publication au BOPI 1999-01-20
Inscription le 17 juin 1991 - Transmission totale de propriété n°54043 - Publication au BOPI 1991-06-17
Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202111 - Publication au BOPI 1996-06-10
Inscription le 17 juin 1991 - Transmission totale de propriété n°54044 - Publication au BOPI 1991-06-17
Inscription le 17 juin 1991 - Transmission totale de propriété n°54045 - Publication au BOPI 1991-06-17
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2018 n°2683451 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-05
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie. Gants.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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