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Marques déposées par monsieur ANSEL David
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ARCHITECTURE RAISONNEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHITECTURE RAISONNEE
M. ANSEL David

Numéro de dépôt :
3998406
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2023
ARCHITECTURE RAISONNEE de ANSEL David

Présentation de la marque ARCHITECTURE RAISONNEE

Déposée le 15 avril 2013 par monsieur ANSEL David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARCHITECTURE RAISONNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur ANSEL David domicilié(e) 45 Rue de la Fontaine - 62126 - PERNES LES BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARRON – BRUN – DUWAT – RITAINE, M. BRUN Frédéric domicilié(e) 28 Rue Saint Jean, BP 372 - 62205 - BOULOGNE SUR MER CEDEX - France.

La marque ARCHITECTURE RAISONNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998406.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHITECTURE RAISONNEE est expirée depuis le 15 avril 2023.


M. ANSEL David - 45 Rue de la Fontaine - 62126 - PERNES LES BOULOGNE - France


BARRON – BRUN – DUWAT – RITAINE, M. BRUN Frédéric - 28 Rue Saint Jean, BP 372 - 62205 - BOULOGNE SUR MER CEDEX - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie.