Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BALANGE
SCEA ANSEILLAN Château L'Enclos Bonis M ESTRADE J. Michel GERANT

Numéro de dépôt :
3009584
Date de dépôt :
18/02/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2010

Présentation de la marque CHATEAU BALANGE

Déposée le 18 février 2000 par ANSEILLAN Château L'Enclos Bonis M ESTRADE J. Michel GERANTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BALANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est ANSEILLAN Château L'Enclos Bonis M ESTRADE J. Michel GERANTTODO domicilié(e) 33180 SAINT ESTEPHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA ANSEILLAN Château L'Enclos Bonis M ESTRADE J. Michel GERANT - France.

La marque CHATEAU BALANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BALANGE est expirée depuis le 18 février 2010.


SCEA ANSEILLAN Château L'Enclos Bonis M ESTRADE J. Michel GERANT - 33180 SAINT ESTEPHE - France


SCEA ANSEILLAN Château L'Enclos Bonis M ESTRADE J. Michel GERANT - France


Demande de renouvellement le 22 février 2010 n°2431941 - Publication au BOPI 2010-02-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Inscription le 8 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525406 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08

Inscription le 8 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525407 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08

Inscription le 16 mars 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°545258 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-16

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BALANGE.