Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ANSATESE Association Nationale des personnels des Services d'Assistance Techniques des collectivités territoriales à l'Epuration et au Suivi des Eaux
/
ANSATESE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANSATESE
ANSATESE Association Nationale des personnels des Services d'Assistance Techniques des collectivités territoriales à l'Epuration et au Suivi des Eaux

Numéro de dépôt :
3021342
Date de dépôt :
13/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2010
ANSATESE de ANSATESE Association Nationale des personnels des Services d\'Assistance Techniques des collectivités territoriales à l\'Epuration et au Suivi des Eaux

Présentation de la marque ANSATESE

Déposée le 13 avril 2000 par ANSATESE Association Nationale des personnels des Services d'Assistance Techniques des collectivités territoriales à l'Epuration et au Suivi des Eaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANSATESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est ANSATESE Association Nationale des personnels des Services d'Assistance Techniques des collectivités territoriales à l'Epuration et au Suivi des Eaux, domicilié(e) Siège Social ADF, 6, rue Dupuy Trouin, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BINDER Denise SATESE 92 - France.

La marque ANSATESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021342.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANSATESE est expirée depuis le 13 avril 2010.


ANSATESE Association Nationale des personnels des Services d'Assistance Techniques des collectivités territoriales à l'Epuration et au Suivi des Eaux - Siège Social ADF, 6, rue Dupuy Trouin, 75006 PARIS - France


BINDER Denise SATESE 92 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Conseils techniques pour la dépollution des eaux usées et l'entretien des rivières.