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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSAMBLE
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Val de France Restauration
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Val de France Restauration
ANSAMBLE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3557113
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2028
Val de France Restauration de ANSAMBLE

Présentation de la marque Val de France Restauration

Déposée le 18 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSAMBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Val de France Restauration » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-13 du 28 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSAMBLE domicilié(e) PIBS, Allée Gabriel Lippmann - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 159 472 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 9 - France.

La marque Val de France Restauration a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3557113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Val de France Restauration arrivera à expiration en date du 18 février 2028.

ANSAMBLE a également déposé les autres marques suivantes : GESTION PARTAGEE , LA PLACE DU CHEF , HORS D'OEUVRE DESSERTS AUTREMENT , CROQ MIAM BON ET TENDANCE , LES ACCENTS GOURMANDS , ANSAMBLE , Breiz Restauration , LE THEATRE CULINAIRE , L'ECO-CONTRAT , Club Fine Bouche éveil nutritionnel


ANSAMBLE, société par actions simplifiée à associé unique - PIBS, Allée Gabriel Lippmann - 56000 - VANNES - France - SIREN 334159472


Cabinet PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 9 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2018 n°2670159 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;

Location de vêtements.