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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSAMBLE
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P.A.S.S PROGRAMME ALIMENTAIRE SEJOUR SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.A.S.S PROGRAMME ALIMENTAIRE SEJOUR SANTE
ANSAMBLE, SAS

Numéro de dépôt :
3867893
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
P.A.S.S PROGRAMME ALIMENTAIRE SEJOUR SANTE de ANSAMBLE

Présentation de la marque P.A.S.S PROGRAMME ALIMENTAIRE SEJOUR SANTE

Déposée le 17 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSAMBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.A.S.S PROGRAMME ALIMENTAIRE SEJOUR SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSAMBLE domicilié(e) 2 ALLEE GABRIEL LIPPMANN - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 159 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANSAMBLE domicilié(e) 2 ALLEE GABRIEL LIPPMANN - 56000 - VANNES - France.

La marque P.A.S.S PROGRAMME ALIMENTAIRE SEJOUR SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867893.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.A.S.S PROGRAMME ALIMENTAIRE SEJOUR SANTE est expirée depuis le 17 octobre 2021.

ANSAMBLE a également déposé les autres marques suivantes : GESTION PARTAGEE , LA PLACE DU CHEF , HORS D'OEUVRE DESSERTS AUTREMENT , CROQ MIAM BON ET TENDANCE , LES ACCENTS GOURMANDS , ANSAMBLE , Breiz Restauration , LE THEATRE CULINAIRE , L'ECO-CONTRAT , Club Fine Bouche éveil nutritionnel


ANSAMBLE, SAS - 2 ALLEE GABRIEL LIPPMANN - 56000 - VANNES - France - SIREN 334159472


ANSAMBLE - 2 ALLEE GABRIEL LIPPMANN - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées.