Marque enregistrée - Marque en vigueur

MES PETITS plats CHEZ MOI
ANSAMBLE

Numéro de dépôt :
4445746
Date de dépôt :
13/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2028
MES PETITS plats CHEZ MOI de ANSAMBLE

Présentation de la marque MES PETITS plats CHEZ MOI

Déposée par voie électronique le 13 avril 2018 par ANSAMBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MES PETITS plats CHEZ MOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est ANSAMBLE domicilié(e) PIBS allée Gabriel Lippmann - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Madame Charline MESONERO domicilié(e) 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 9 - France.

La marque MES PETITS plats CHEZ MOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MES PETITS plats CHEZ MOI arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.

ANSAMBLE a également déposé les autres marques suivantes : LA PLACE DU CHEF , HORS D'OEUVRE DESSERTS AUTREMENT , CROQ MIAM BON ET TENDANCE , LES ACCENTS GOURMANDS , ANSAMBLE , Breiz Restauration , LE THEATRE CULINAIRE , LA LETTRE FINE BOUCHE , COCON LE RESTAURANT DES PARENTS , Des comptines à la cantine


ANSAMBLE - PIBS allée Gabriel Lippmann - 56000 - VANNES - France


Cabinet PLASSERAUD, Madame Charline MESONERO - 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; appareils et instruments à prépaiement électriques, électroniques, numériques et/ou tactiles ; appareils et instruments électriques, électroniques, numériques et/ou tactiles pour la sélection de plats et de boissons ; bornes d’affichage à écran tactile ; équipements pour le traitement électronique et informatique des achats ; appareils de commande et de paiement à distance ; équipement de traitement de données ; applications logicielles téléchargeables permettant de passer commande en ligne ; applications téléchargeables pour téléphones mobiles et tablettes; logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables et tablettes ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; scanners ; scanners de codes à barres ;

Services de distribution (livraison) de produits alimentaires, de boissons, de plats cuisinés, de plats préparés, de plats pré-assemblés; livraison de produits alimentaires et de boissons prêts à la consommation commandés en ligne; livraison de plats, de plats préparés (ou cuisinés), de plats pré-assemblés commandés en ligne ; mise à disposition d’informations en matière de livraison de produits alimentaires, de boissons, de plats cuisinés, de plats préparés, de plats pré-assemblés commandés en ligne ;

Services de restauration en aliments et en boissons avec commande en ligne ; services de fourniture de repas et de plats cuisinés ; services de préparation de nourriture et de boissons ; service de mise à disposition d'aliments et de boissons pour la consommation immédiate ; services personnalisés de planification de repas via une application logicielle en ligne ; informations en matière de restauration et d’alimentation, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.